Dernière mise à jour : 19 mars 2026
Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les mentions légales de la plateforme Passcard sont présentées ci-dessous.
1. Éditeur du site
- Raison sociale
- Passcard SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 1 000 € (en cours de constitution)
- Numéro SIRET
- En cours d'immatriculation
- Numéro TVA
- En attente d'attribution
- Siège social
- France
- hello@passcard.fr
- Directeur de publication
- Le Président de Passcard SAS
2. Hébergement
Application web
- Prestataire
- Vercel Inc.
- Adresse
- 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, USA
- Région serveurs
- Paris, France (iad1/cdg1) - réseau CDN mondial
- Site
- vercel.com
Base de données
- Prestataire
- Supabase Inc.
- Adresse
- 970 Toa Payoh North, Singapore 318992
- Région serveurs
- Francfort, Allemagne (eu-central-1) — données 100 % UE
- Site
- supabase.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site passcard.fr (textes, images, logos, code source, marques, etc.) est la propriété exclusive de Passcard SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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